Mentions légales
Qui édite ce site.
À compléter avant mise en ligne. Les éléments signalés ci-dessous n’ont pas été déduits : ils doivent être renseignés par l’exploitant (question ouverte D1 du cadrage).
Éditeur du site
Dénomination : [identité et forme juridique de l’exploitant]
SIREN : [numéro SIREN]
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Directeur de la publication : [nom du directeur de la publication]
Contact : par le formulaire de demande.
Hébergement
[nom de l’hébergeur]
[adresse de l’hébergeur]
[téléphone ou site de l’hébergeur]
Activité
Le Clos de la Couronne est une location meublée de tourisme située à Riedisheim (Haut-Rhin), louée en maison entière pour 12 personnes au maximum. Le meublé fait l’objet d’une déclaration en mairie. Numéro d’enregistrement : .
La taxe de séjour est due en sus et collectée pour le compte de Mulhouse Alsace Agglomération.
Propriété intellectuelle
Les textes, le logo « Clos de la Couronne » et les photographies de la maison sont protégés. Les photographies ont été réalisées par [nom du photographe, septembre 2026] pour le compte de l’exploitant. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données transmises par le formulaire est décrit dans la politique de confidentialité.
Liens sortants
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